Les politiques du Conseil scolaire catholique Franco-Nord

CONSEIL

Choix de nom, ouverture officielle et bénédiction d'une nouvelle école

Communication interne et externe

Défense des intérêts

Dépenses admissibles des membres du conseil scolaire

Évaluation annuelle du rendement de la direction de l'éducation

Examen des installations destinées aux élèves

Gouvernance du conseil scolaire et rendement des élèves

Heures d'ouvertures des bureaux administratifs

Indemnisation des conseillers scolaires

Marque de reconnaissance - conseillers scolaires

Marque de reconnaissance - membres du personnel

Métapolitique

Participation à des conférences, colloques, ateliers, etc.

Présence et participation aux réunions du Conseil et de ses comités

Rémunération des membres du conseil scolaire

Représentation des élèves au sein du Conseil

Rôle et délégation à la direction de l’éducation

AFFAIRES ET FINANCES

Acceptation de mobilier ou d'équipement non financé par le Conseil

Achats

Assurance scolaire

Cartes d'achats

Cession des immobilisations désuètes ou excédentaires

Comptabilité des fonds scolaires

Frais de scolarité pour les élèves au palier élémentaire

Indemnité d'utilisation d'un véhicule personnel ou loué en service...

Location des installations scolaires

Utilisation des installations scolaires par des organisations externes

Vérifications des antécédents criminels des fournisseurs désignés...

Voyages d'affaires

RESSOURCES HUMAINES

Collecte de renseignements personnels

Conflits d'intérêts et confidentialité

Congé non rémunéré d'un membre du personnel

Congé pour prêt de service d'un membre du person...

Délégation de pouvoir en matière de ressources humaines

Évaluation de la compétence professionnelle des directions et...

Évaluation du personnel enseignant chevronné et débuta...

Évaluation du personnel non-enseignant

Harcèlement en milieu de travail

Mesures disciplinaires pour comportement fautif d'un memb...

Recrutement, sélection et embauche du personnel

Règlement de différends pour le personnel non syndiqué

Soutien à l’assiduité au travail et bien-être des membre...

écoles

Conseil d'école catholique (abrogé)

Éducation environnementale

Équité et éducation inclusive

Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle

ÉLÈVES

Accès aux lieux scolaires

Admission d'élèves aux écoles catholiques de langue française

Aménagement linguistique

Auto identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones

Code de conduite

Collectes de fonds

Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience

Élèves sujets à des réactions anaphylactiques

Élèves sujets à des réactions anaphylactiques - Annexe A

Enfance en difficulté

Garderie en milieu scolaire

Interventions physiques auprès des élèves

Les devoirs

Mesures d'urgence

Prévention et intervention en matière d'intimidation et de violen...

Programmes et services de santé

Rassemblement du début de la journée

Renseignements sur le SIDA

Sécurité de nos enfants à l’école

Signalement des mauvais traitements et de la négligence à l'égard d'é...

Sorties éducatives et activités parascolaires des élèves

Tenue vestimentaire appropriée

TRANSPORT

Départ des élèves à la veille d'un congé scolaire

Modification des heures de début et de fin de la journée scolaire

Ramassage scolaire par mauvais temps ou en cas d'urgence

Surveillance sur les autobus scolaires

Transport des élèves

IMMEUBLES, BÂTIMENTS ENTRETIEN

Construction et rénovation des écoles

Contrôle de l'amiante

Enlèvement de la neige et de la glace

Environnement sans fumée dans tous les bâtiments et sur toutes les...

Inspections de sécurité-incendie

Santé et sécurité

Sécurité des terrains de jeux

SIMDUT

Travail en hauteur

Utilisation de système de surveillance vidéo à l'intérieur et à l'ext...

Utilisation des ateliers

Violence au travail